Mentions légales et CGU

1. Propriétaire, réalisation et édition du site « Les jardins d’oumaï »

Colette Pentecôte
17 chemin de Chelles
77410 Claye-Souilly

E-mail : lesjardinsdoumai@gmail.com

Statut : Association 1901
Date de création originelle de ce site : décembre 2011

 

2. Hébergeur

OVH.COM
2, Rue Kellermann – 59100 Roubaix
N° TVA : FR 22 424 761 419

 

3. Contenu

  • L’information contenue sur ce site est destinée à apporter à l’internaute des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. Le site « Les jardins d’oumaï » ne saurait en aucun cas être tenu responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.
  • Les informations présentées dans ce site le sont de façon purement informative et en aucun cas contractuelle. À ce titre, ces informations ne sauraient engager le propriétaire de ce site ni commercialement ni juridiquement.
  • L’utilisateur est informé que les informations contenues dans les pages de ce site ne remplacent en aucun cas une consultation avec un thérapeute.

 

3.1 Liens hypertextes

  • Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes présents sur le site « Les jardins d’oumaï » n’appartiennent pas au propriétaire de ce site.
  • Le propriétaire de ce site décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur les sites qui ne lui appartiennent pas, au titre de l’activation de l’hyperlien.

 

4. Avertissement légal aux utilisateurs

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet et, en particulier, reconnaître :

  • avoir connaissance de la nature du réseau de l’Internet et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations;
  • que la communication, par l’utilisateur à des tiers de ses identifiants et d’une manière générale, de toute information jugée par l’utilisateur comme personnelle ou confidentielle se fait à ses risques et périls;
  • qu’il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur Internet;
  • que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou protégées par un droit de propriété. D’une manière générale, l’utilisateur est seul responsable du choix, de l’utilisation et de l’interprétation des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.

 

5. Configuration informatique minimum

  • L’utilisateur du site « Les jardins d’oumaï » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser ce site. L’accès au site et son utilisation nécessitent de disposer de la configuration minimale suivante : un ordinateur (Mac ou PC) équipé d’un navigateur (Firefox ou Internet Explorer).
  • Ce site est optimisé pour une résolution de 1024×768, et a été testé avec succès sur Windows, en utilisant les navigateurs Firefox 18.0 et Internet Explorer 8.0.

 

6. Droits d’auteur et propriété intellectuelle

  • Pour tous les textes et œuvres présentés sur le site : tous droits d’auteur des œuvres sont réservés.
  • Sauf autorisation formelle écrite préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres, autres que la consultation individuelle et privée sont interdites.
  • Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie d’une création, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du propriétaire de ce site est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
  • Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à Gilles Pentecôte.